Conseil Municipal du 28 août 1915




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
D14 Page 113Séance du 28 Août 1915 - Registre D14 Page 113 - Délibération
D14 Page 114Morts pour la Patrie|-|Citations à l'ordre du jour - Registre D14 Page 114 - Délibération
D14 Page 117Acte de probité|-|Question du gaz - Registre D14 Page 117 - Délibération
D14 Page 119Chemin de fer - Enquête d'utilité publique pour l'élargissement des voies entre Lagny et Gagny - Registre D14 Page 119 - Délibération
D14 Page 120Soutiens de famille|-|Crédits supplémentaires|-|Renouvellement des délégués pour listes consulaires|-|Arbres abattus et tranchées creusées par l'autorité militaire - Registre D14 Page 120 - Délibération
D14 Page 121Classes de vacances|-|Legs Veuve Oudin|-|Remboursement de contributions|-|Sépulture du Lieutenant aviateur Briault - Registre D14 Page 121 - Délibération
D14 Page 122Assistance médicale|-|Œuvre du Sou du Prisonnier|-|Caisse d'épargne de Meaux|-|Allocations de Centimes Communaux et détournements Letellier - Registre D14 Page 122 - Délibération
D14 Page 123Révision de la nouvelle évaluation des propriétés non-bâties|-|Redevance de la Compagnie du Gaz|-|Redevance des marchés|-|Emplacement au cimetière réservé aux soldats morts pour la Patrie|-|Monument aux Morts pour la Patrie|-|Attribution du legs Godard-Desmarest|-|Diplômes pour distribution des prix|-|Lettres Lafaille et Guédès - Registre D14 Page 123 - Délibération
D14 Page 124Remerciements de l'Hôpital 202|-|Cotes irrécouvrables|-|Assistance aux vieillards|-|Assistance aux familles nombreuses - Registre D14 Page 124 - Délibération